343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
Merci Bada. Pour rappel tu es intervenu sur les forums officiels avec la capture d'écran d'un post de Jason Williams.
Jason y dit que la franchise "IL-2 Sturmovik" appartient à son entité 1C-777 (voir plus bas ta propre capture d'écran).
Pourtant, si vraiment la "franchise" n'appartient plus à une quelconque filiale de la 1C Company, qui elle est toujours basée à Moscou, je ne comprends pas pourquoi Jason Williams conserverait ce "1C" dans "1C-777".
La marque, le TM appartient encore à 1C-europe (d'après la DB de wipo) , à 1c online games et à 1c-777.
Un m^me TM peut être utilisé par plusieurs entités à condition qu'il y ait approbation, or dans le cas ici toutes ces entités font partie de 1C, donc no souci.
343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
En 2012 Jason avait signé avec 1C (avec "1C Company" à Moscou ou avec sa branche "1C Entertainment" à Varsovie, peu importe en ce qui nous concerne) pour faire de "Rise of Flight" le simulateur de Seconde Guerre
mondiale maintenant appelé "Great Battles" (commercialisé sous la marque "IL-2 Sturmovik", tout comme le sont "46" et "Cliffs").
Si en 2010 il avait acheté "Rise of Flight" et qu'à un moment postérieur à 2012 il a aussi acquis "the IL-2 Sturmovik franchise" comme il dit... l'entité 1C-777 ne serait plus nécessaire et "777 Studios" devrait suffire à elle toute
seule pour détenir aussi bien la marque "IL-2 Sturmovik" que les produits qui lui sont liés. Et même que "777 Studios" devrait figurer sur les titres de crédit de "Cliffs of Dover" ou de "IL2-1946". Or, ce n'est pas le cas.
On est pas dans les secrets des dieux pour savoir sous quelles conditions l'autorisation d'utiliser le TM ainsi que la creation de l'entité 1c-777 ont été discutés entre les parties.
A moins d'avoir le contrat sous les yeux, c'est impossible à savoir.
Peut être qu'en allant fouiller sur ce genre de DB (
https://opencorporates.com/companies/cy ... 19/filings ), on pourrait avoir uen meilleure vue, mais perso balek, j'ai pas le temps ni l'envie d'aller fouiller dans les affaires de jason.
343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
Tu as été très aimable en me montrant ce post de Jason mais j'ai l'impression que tout n'a pas été dit et que l'essentiel reste toujours très opaque. Jason dit dans son post que "the IL-2 Sturmovik franchise is owned by 1C-777".
Mais ce terme, "IL-2 Sturmovik franchise",
Le côté opaque c'est pour l'optimisation fonctionelle...hum...
Cela veut dire qu'il est le propriétaire ou utilisateur officiel du TM (confirmé par la db Wipo)
La franchise c'est l'autorisation d'utiliser un TM sous conditions strictes. Une location de marque(TM).
343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
ça peut tout et rien vouloir dire. 1C-777 pourrait être propriétaire du code source qui concerne Great Battles. Et c'est un simulateur vendu sous la marque "IL-2 Sturmovik", ce qui peut-être
voudrait dire qu'avec ce terme "the franchise" Jason se réfère uniquement à la partie qui concerne "Great Battles".
Le code source reste dans la pluspart des cas la proprieté du dévloppeur à moins qu'une clause ne spécifie que le code final ainsi que tous actifs nécessaires au soft ne soient la proprieté explusive du publisher.
(pas mélanger le developer et le publisher, le premier écrit le soft, le second apporte le pognon pour payer le devloppeur, mais garde dans la pluspart des cas tous les droits sur le soft et outils.
Parfois le publisher et le developer sont la même entité, mais ça devient rare)
343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
Autrement dit, Jason pourrait ne pas être propriétaire de "IL-2 Sturmovik", je parle de la marque en tant que telle.
Si (voir au dessus)
343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
Au risque de me tromper c'est ce que je continue de penser. Je continue de penser que ni Jason Williams, ni 777 Studios, ni 1C-777 n'ont rien à voir ni avec "IL2-1946" ni avec "Cliffs of Dover", ni avec la marque "IL-2 Sturmovik" en
elle-même.
Si, tous sont liés d'une manière ou autre à "1C-online games".
343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
Et je continue de penser que pour que Jason vende son produit sour la marque "IL-2 Sturmovik", il faut qu'il paye une license à quelqu'un d'autre, peut-être à Gaijin Entertainment Corporation (pour rappel, clic ici).
"7.2. This product is sold subject to a patent license from Gaijin Entertainment Corporation."
Apparement , le soft GB utilise du code breveté par Gaijin, étant donné que 1c-777 a une adresse aux usa, où le code est brevetable, il doit payer une franchise à gaijin. (mon interpretation)
Ps: en europe, le code n'est plus brevetable depuis quelques années.
343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
Ce n'est peut-être pas si important, mais nous n'avons aucun contrôle sur ces nébuleuses d'entreprises et il est déjà arrivé qu'un jeu reste bloqué, impossible à publier, à la suite de litiges sur les droits sur la marque.
La marque c'est rien, du moment où elle est inactive chez wipo et n'est plus utilisée pour la commercialisation d'un produit, tu peux t'en emparer via l'enregistrement (Microprose est l'exemple même)
Par contre si tu veux refaire un jeu, genre "F-22" par exemple (qui semble ne plus être commercialisé d'une manière ou une autre), tu dois prendre en compte la proprieté intelectuelle càd le contenu, surtout si la societé ayant pondu le vieux soft est toujours "active".
Par exemple, tu pourrais plus commercialiser un soft apellé European Air War, car malgré que la marque (TM) n'est plus active, le soft est commercialisé, le TM continue à être exploité.
343KKT_Kintaro a écrit : ↑mar. mars 29, 2022 12:51 pm
Jusqu'à présent tous ces gens là se sont très bien comporté et se sont respecté les uns les autres, je parle des 1C, des 777 Studios, des Team Fusion Simulations, etc.
Croisons les doigts pour que ça dure et que nous ayons du IL-2 Sturmovik (46, Cliffs of Dover et Great Battles) pendant encore longtemps.
Wééé, tranquille quoi
...ou optimisation fiscale, c'est comme tu veux, l'un ne va pas sans l'autre 
